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CONTRAT
D’ASSISTANCE 2012 DU LOGICIEL TURTLE
ENTRE :
La Société ayant acquis le logiciel
Turtle désignée ci-après « le client », d'une part,
ET
La Société JML Technologies,
d'autre part.
Article 1 – Objet
Le présent contrat a pour objet de
définir les conditions dans lesquelles la société JML Technologies assiste le
client dans son installation et son utilisation du logiciel
Turtle. Les conditions décrites ci dessous
ne s'appliquent que pour les contrats souscrits pendant l'année 2012.
Article 2 – Durée du contrat d'assistance
Le contrat d'assistance est souscrit
pour une durée de 1,2 ou 3 ans. La première année qui suit la date
d’installation du logiciel est gratuite. Une année d’assistance est en effet
incluse dans l’achat de la licence du logiciel au titre de la garantie.
Article 3 – Type de contrat
Il n'y a qu'un seul type de contrat
d'assistance Turtle. Il ne dépend pas du type de licence ni du type de pack ni
du nombre de postes installés dans le magasin.
Article 4 – Portée du contrat
Un contrat ne concerne qu'une seule
installation Turtle dans un seul magasin.
Article 5 – Prolongation de contrat
Si dans les 90 jours suivant
l'échéance d'un contrat, une suite lui est donnée, on parle de prolongation de
contrat. Dans ce cas Une remise de 30% est automatiquement
accordée.
Au delà de ces 90 jours, il s'agit
d'un renouvellement et c’est le tarif normal qui est appliqué.
Article 6 – Transmission du contrat d'assistance.
Le contrat d’assistance n’est pas
transmissible entre sociétés.
En cas de cession du système
informatique (matériel et licence Turtle) la date d’échéance devient la date de
cession du système informatique. Le contrat d’assistance en cours est rompu et
l'éventuelle durée restante est perdue. La particularité "prolongation"
s'applique malgré tout dans ce cas.
Article 7 – Services associés au contrat d'assistance
Assistance téléphonique.
L'assistance téléphonique est
utilisable de 11h à 23h tous les jours sauf interruptions exceptionnelles.
Intervention dans un délai de 2H maximum. Il possible de contacter l'assistance
par téléphone, Mail, Voip (Skype), Messagerie instantanée (MSN). Toutes ces
coordonnées sont indiquées dans la boite « à propos » du logiciel.
En cas de non réponse au téléphone, JML Technologies vous rappel
aussi rapidement que possible. (uniquement si le numéro d'appel est identifié
comme étant une des lignes fixes du magasin).
Intervention sur le système
informatique.
Il n'y a jamais d'intervention
physique sur le système informatique du client. Toutes les interventions se font
à distance grâce à la télémaintenance. Le système de télémaintenance du client
doit donc toujours être opérationnel.
Mise à jour du logiciel:
Les mises à jour du logiciel Turtle
ne font pas l’objet d’une facturation particulière, elles sont incluses dans le
contrat d’assistance. La fréquence de ces mises à jour est variable.
Prise en compte d'évolutions
souhaitées:
Turtle est en constante évolution.
Si vous souhaitez voir apparaitre une nouvelle fonction dans Turtle, il vous
suffit de nous la décrire précisément (par Email de préférence). Après
évaluation de son intérêt et de sa faisabilité par JML Technologies, elle pourra
être intégrée dans une prochaine version du logiciel.
Changement de pack Turtle:
Le logiciel Turtle se décline en 4
modèles appelés "Pack". Les packs se différencient par le nombre de fonctions
disponible à l'utilisateur. Le cout du passage d'un pack à un autre correspond
exactement à la différence de prix entre les 2 packs.
Fonctions supplémentaires
internet Turtle:
En plus des fonctions contenues dans
les "Pack", l'adhésion au contrat d'assistance donne accès aux fonctions
internet de Turtle. Ces fonctions ne sont disponible que si la connexion
internet fonctionne.
Transfert de carte
article:
La mise en place d'une nouvelle
carte article peut être longue et fastidieuse. Il est plus simple d'effectuer
ces modifications à partir d'un autre ordinateur que ceux de l'exploitation puis
de transférer ces informations en une seule fois grâce au transfert de carte
article.
Géolocalisation:
Turtle établi un lien direct entre
une adresse et l'outil "Google Maps". Cette fonction est accessible à partir de
la fenêtre de prise de commande, de la liste des courses, du poste livreur et
des fiches voies.
"Google Maps" est un outil mis à
disposition gratuitement par Google. Si Google change les conditions
d'utilisation de ce service (disponibilité, coût), alors il en sera de même pour
les fonctions Turtle qui utilisent ce service.
L'absence de contrat d'assistance vous prive
des fonctions de géolocalisation de Turtle mais pas de l'accès à
"Google Maps" lui même.
Mise à jour
automatique:
Turtle vous averti lorsqu'une mise à
jour du logiciel est disponible, il ne vous reste plus qu'a accepter de
l'installer.
Article 8 – Limites du contrat d'assistance
Le contrat d'assistance se limite à
assurer le bon fonctionnement du logiciel Turtle.
Le matériel, les logiciels systèmes
(OS, pilotes, réseaux,…) sont de la responsabilité de l’installateur du
matériel. Toutefois en cas d’anomalie de fonctionnement, JML Technologies fera
un premier diagnostique sur ces éléments ce qui facilitera l’intervention d’un
tiers.
JML Technologies se réserve le droit de ne pas accepter la souscription
du contrat d'assistance dans le cas d'un environnement défavorable ou si les
conditions d'utilisation de l'informatique ne se font pas de manière
satisfaisantes.
Article 9 – Tarif et règlement
Renouvellement (montant ht) : 1 an
343,00 €, 2 ans 585,00 €, 3 ans 775,00
€
Prolongation (voir Article 5)
Le règlement se fait par chèque ou
par virement en début de période d'assistance. Un facture d'acquittement est
envoyée dés réception du règlement.
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